crestel

MENTIONS LEGALES

 

Généralités

Tous les articles publiés sur le site de CRESTEL, sont la propriété exclusive de CRESTEL. Toutes copies ou reproductions sont formellement interdites.

Les produits et ouvrages présentés sur le site sont la propriété de CRESTEL et ne peuvent être vendus que par CRESTEL.

Les articles de l'espace membres sont également la propriété deCRESTEL et du rédacteur. Il est interdit de les diffuser ailleurs que sur l'espace membre mais peuvent être utilisés à titre personnel par le rédacteur.

Informatiques et libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le présent site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations que vous aurez saisies sur le site crestel.org seront enregistrées pour leur traitement exclusif par CRESTEL Les liens hypertextes vers le site « crestelt.org » sont soumis à l'accord préalable de CRESTEL. Les liens hypertextes en direction d'autres sites à partir de « crestel.org » ne pourraient en aucun cas engager la responsabilité de CRESTEL. Vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés. Pour cela, il vous suffit de nous adresser :

- un courrier à CRESTEL, 10 rue Fremiet 75016 PARIS

- vous désinscrire par mail à infos@crestel.org

Modifications

CRESTEL se réserve le droit d'adapter à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation sans notification expresse. L'utilisateur est dès lors prié de bien relire ces conditions générales d'utilisation à chaque visite du site web.

Portée de l'information reprise dans le site web

Ce site web est destiné à dispenser des informations générales sur CRESTEL et sur ses activités respectives. Bien que CRESTEL s'efforce de diffuser une information dont elle présume qu'elle est actuelle et exacte, CRESTEL ne peut garantir l'adéquation, l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de cette information, ni le caractère exhaustif ou approprié à une utilisation spécifique de son site web. CRESTEL ne garantit pas davantage l'accessibilité permanente de son site, l'absence de dérangement ou le bon fonctionnement du site web. L'information diffusée sur son site n'est pas destinée à servir de base à une évaluation de CRESTEL. L'internaute intéressé consultera, si nécessaire, les sources d'information prévues à cet effet par la loi. Sauf stipulation contraire, l'information présentée sur ce site web ne peut en aucun cas être considérée comme une offre visant l'acquisition ou la vente de produits ou services ou, en général, la conclusion d'un contrat. Si, néanmoins, la vente de biens ou services est expressément proposée, l'utilisateur doit être conscient du fait que l'information, à savoir celle qui concerne les produits mis en vente, peut être modifiée à tout moment sans notification préalable. L'achat même de produits est soumis à des conditions particulières. L' AFUTT ne sera, en aucun cas, responsable de l'absence d'information spécifique sur le site, du contenu de ce site ou de l'usage qui peut en être fait.

Liens hypertexte

Le site web peut contenir des liens hypertexte avec des sites web de parties tierces. Ceux-ci sont uniquement reproduits à titre d'information à l'utilisateur. CRESTEL n'a pas de contrôle sur le contenu de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l'existence de ces sites web, ni de l'information qui y est contenue. En outre, l'existence de ces liens ne signifie pas que CRESTEL approuve le contenu de ces sites web ni qu'elle collabore de quelque façon que ce soit avec les exploitants de ces sites web.

Si vous souhaitez créer un lien hypertexte entre votre propre site et ce site web, nous vous invitons à prendre préalablement contact avec le webmestre (webmestre@afutt.org) qui vous donnera dès que possible toutes les informations d'admissibilité à ce sujet.

Droit d'auteur

Le site web, y compris les textes, lay-out, éléments graphiques, présentation, logos, logiciels et autres éléments constitutifs de ce site, est protégé par les droits de propriété intellectuelle de CRESTEL ou de ses fournisseurs d'informations, tels que les droits d'auteur, droits connexes, droit de banque de données et droit de marque.

Toute reproduction, diffusion, vente, distribution, publication, adaptation, traduction, traitement ou utilisation, même partielle, de ce site Web à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable et écrit de CRESTEL.

Forum de discussion

CRESTEL n'est pas tenue d'exercer une surveillance sur quelque groupe de discussion que ce soit. Elle se réserve le droit de décider si un message particulier ne respecte pas les règles d'un groupe de discussion ou d'une liste d'adresses ou s'il est généralement considéré comme offensant. CRESTEL se réserve également le droit, à tout moment et unilatéralement, de rédiger, de refuser la transmission ou d'effacer entièrement ou partiellement des documents ou des informations. Elle se réserve en outre le droit de diffuser toute information pour répondre à toute loi ou règlement en vigueur, pour donner suite à une ordonnance judiciaire ou administrative ou pour faire respecter ses obligations légales et contractuelles.

Si vous, en qualité d'utilisateur, jugez certains messages indécents, vous êtes invité à nous le faire savoir : contacts@crestel.org.

Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à

1. ne pas faire usage du site Web à des fins illégales ou préjudiciables ;

2. à ne pas gêner l'accès au site Web, ni à perturber ou modifier le site ou encore à le rendre moins opérant ou causer du préjudice au site, à CRESTEL ou à des tiers ;

3. à ne pas faire usage du site Web pour transmettre ou diffuser des virus informatiques ou des informations préjudiciables ou illégales ;

4. à ne pas compromettre les droits de propriété intellectuelle présents sur le site Web ;

5. à n'expédier ou à ne transmettre aucun message non sollicité.

CRESTEL se réserve le droit de signaler aux autorités compétentes les utilisateurs qui enfreignent le droit français ou international et de suspendre, pour une durée indéterminée, l'accès et l'utilisation des services et données de tout utilisateur transgressant ou ne respectant pas les présentes conditions générales d'utilisation.

Crédits du site

- Conception charte graphique et développement : Mediafeed, CRESTEL

- Rédaction des articles : les articles sont écrits par des rédacteurs de CRESTEL.

- Hébergement du site : A4I