DOSSIERS AFUTT

ARCHIVES de 1999 à 2001

Directive Européenne "Vie Privée et Communication Electronique" E-flash Décembre 2003

New Privacy Rules

L'Afutt mobilise pour la qualité de service E-flash Novembre 2003

QoS

Des trophées pour les utilisateurs E-flash Janvier 2004
Octobre 2003
Trophées utilisateurs
Mise en place d'un Médiateur Télécom Avis de l'Afutt Août 2003 Mise en place d'un Médiateur Télécom
Nouvelles directives européennes Réflexions de l'Afutt Juillet 2003 Directives Européennes
Portabilité des numéros mobiles Point de vue de l'Afutt Juillet 2003 Portabilité
Développement de services sur numéros courts E-flash Juillet 2003

Numéros 3BPQ

ADSL - Puzzle ou Système E-flash Mars 2003

ADSL

La Portabilité des Numéros Mobiles (PNM) E-flash Novembre 2002

PNM

Evolution de la licence de la société Dolphin Telecom, récemment rachetée par Inquam E-flash : Appel à commentaires
et projet de réponse de l'AFUTT
Novembre 2002

Appel à commentaires

Projet de réponse Afutt

Vers une libéralisation du WiFi E-flash Octobre 2002 WiFi
Les nouvelles tarifications des opérateurs mobiles Point de vue de l'AFUTT Septembre 2002 Tarifs_mobiles
New Directives Réflexions Juillet 2002 Directives
Kiosques micro Communiqué de presse Juillet 2002 Kiosques micro
Elections présidentielles Lettre ouverte aux candidats Avril 2002 Présidentielles
Collectivités Territoriales Commentaires sur le projet de circulaire concernant les activités télécoms des collectivités territoriales Mars 2002 Collectivités Territoriales
Les RLAN Réponse à l'enquête publique de l'ART Février 2002 RLAN
Projet d'Arrêté relatif aux Factures téléphoniques Commentaires Janvier 2002 Facture
Projet de modification du décret n° 93-274 du 25 février 1993 portant création du conseil supérieur de la télématique et du comité de la télématique anonyme.
Commentaires


Mars 2002 31/08/01

CST/CTA
Sélection et Présélection Réaction à l'annonce de l'ART 27 Juillet 2001 Sélection-Présélection
Sélection et Présélection Commentaires Juillet 2001 Sélection-Présélection

Projet d’ordonnance sur les modalités de mise en place d’un annuaire universel des abonnés au téléphone fixe et mobile

Commentaires Mai 2001 Annuaire Universel

Projet de loi sur la société de l'information - LSI

Commentaires Mai 2001 LSI
Téléphonie Mobile : dérives tarifaires des opérateurs Communiqué de presse Mars 2001 Téléphonie Mobile
Transparence tarifaire Constat et propositions Février 2001 Transparence tarifaire
Perception des prix par les PME Enquête Afutt/Tmo
Déc. 2000
Percetion des prix

1- Groupe de travail QoS

2 - Qualité de service

3 - Qualité de service des réseaux de téléphonie mobile

1 - La problèmatique "Qualité Télécom"
Déc. 2000

Qualité de Service
(format Word)
Questionnaire ETSI
(format PDF)

2 - Etude des indicateurs et des objectifs de qualité
2000

"Club Télécoms AFUTT"

3 - Propositions pour la CCR (commision consultative des radiocommunications)
Juin 99
Qualité-Couverture
UMTS (3ème génération de téléphonie mobile) Nombreuses prises de positions de l'AFUTT
Déc. 2000

communiqué de presse du 7/12/00
commentaires UMTS
contribution UMTS
communiqué de presse/enchères

Modification des tarifs de France Télécom Communiqué de presse
Déc. 2000
Tarifs France Télécom
Augmentation de l'abonnement téléphonique Communiqué de presse, France Télécom
Nov. 2000
Augmentation abonnement téléphonique
Dégroupage CCRST, ART
2000
Dégroupage
Qualif'com, le label européen de qualification de services en communication d'entreprise Participation à l'OPQUESTE (office de gestion du label)
2000
Qualifcom
Facturation pour compte de tiers CST, FT, ART
2000
Facturation pour compte de tiers
Gratuité des numéros libre appel sur les mobiles Groupe de travail constitué avec les opérateurs
2000
 
Cadre réglementaire pour Internet Contribution auprès de la Digitip
Déc. 99
Loi internet
Présélection du transporteur Avis auprès de l'ART
Nov. 99
 
Lignes louées et roaming GSM Participation aux travaux de l'INTUG
Oct. 99
Dossier en cours à la CEE
http://www.intug.net/surveys
Prix fixe vers mobile Presse, opérateurs, ART
Juin 99
A suivre
Accès à Internet Contribution à l'ART
Juin 99
Création d'une tranche de N° dédié
Concurrence sur le marché local Contribution à l'ART
Avril - Mai 99
DBL
Vente indirecte de services téléphoniques Avis auprès de l'ART
Mars 99
Indirecte
Cartes prépayées Contribution à la charte qualité de TENOR
Janvier 99
http://www.tenor.org
Mobile
(contrat, tarif, couverture...)
Colloque conso ART, contact opérateurs (DGCCRF)
depuis janvier 99

travaux sur contrat mobile