F.A.Q

 

 

FIXE
Abonnement
Liste des numéros en 08
Présélection

INTERNET
Kiosque micro

MOBILE
Abonnement
Annuaire
Budget
Changement d'opérateur et Portabilité des numéros
Etranger
Gratuité
IMEI
Numéro d'appel
Notice
Plages des numéros affectés aux 3 opérateurs mobiles en métropole
Résiliation
Sensibilité
Urgence
Vol
Wap Locking

FIXE

Abonnement

Peut-on souscrire un abonnement téléphonique chez un autre opérateur que France Télécom ?
L'abonnement téléphonique correspond au raccordement de l'abonné (mise en place et entretien de la ligne), et pour le moment seuls les câblo-opérateurs qui disposent déjà d'une connexion de type TV dans la maison, tel UPC, proposent des solutions alternatives, et encore seulement dans certaines zones géographiques limitées.

D'autres offres apparaissent grâce aux dispositions réglementaires prises pour permettre le "dégroupage total" des lignes de France Télécom. Aujourd'hui il faut pouvoir au préalable justifier d'un abonnement d'un an à France Télécom.

Les entreprises qui souhaitent des raccordements haut débit en zone urbaine peuvent plus facilement obtenir des offres grâce aux technologies fibre optique ou BLR.

D'une certaine façon les opérateurs de téléphonie mobile apportent également une solution alternative.


INTERNET

Kiosque micro

Au cours de leur navigation sur Internet, les internautes sont parfois invités à télécharger une image ou un logiciel de connexion. Il n'est pas toujours précisé qu'en procédant à ce téléchargement ils accèdent à un site payant. Pourtant, par ce procédé, la ligne téléphonique de l'internaute est automatiquement connectée sur un numéro surtaxé, tout à fait comparable à ceux utilisés par les services Audiotex (services vocaux) ou Télétel (Minitel). Le prix de la communication est alors facturé sur la facture téléphonique établie par l'opérateur "boucle locale". Ce dernier reverse à l'éditeur la part qui lui revient aux termes du contrat qui le lie à l'éditeur.

Si vous êtes victime à votre insu de ce type de services, les motifs de contestation devront porter sur le non respect des règles déontologiques, par exemple :
- une invitation au téléchargement sans un affichage lisible du prix
- la non déconnexion du service kiosque alors que vous pensiez avoir quitté le service surtaxé
- la tromperie sur la nature du service rendu (par exemple un service de messagerie rose se fait passer pour un service administratif).

NB : à ce jour seuls les abonnés bas débit sur ligne téléphonique ont accès au service kiosque


 

MOBILE

Abonnement mobile

Quels sont les engagements pris dans les contrats d’abonnement ?
De manière générale, les conditions générales et particulières d’un contrat ont pour objet de définir les obligations réciproques des deux parties. Dans le cas d’espèce on qualifie l’abonnement de contrat d’adhésion. Rédigée par le fournisseur, il doit être connu et accepté, même tacitement, par le client. Il est donc important d’en prendre connaissance.

Aucune clause ne saurait déroger valablement aux dispositions du code de la consommation, ni du CPCE (Code des postes et communications électroniques), ni aux obligations inscrites dans les licences des opérateurs (consulter l'ART).

Dans le cas des abonnements de téléphonie mobile, et en dehors des offres prépayées (dites sans abonnement), les contrats sont aujourd’hui à durée indéterminée avec une période initiale minimale d’1 an ou plus. La période initiale forme une contrepartie au financement d’une part significative du prix de l’appareil par l’opérateur, mais pose problème en cas de perte ou de vol.
(voir conseils à la rubrique vol)

Annuaire

Est-il possible que mon numéro de téléphone mobile paraisse dans un annuaire?
Oui, depuis le 20 mars 2001, il est possible d'inscrire son numéro de mobile dans les annuaires du téléphone. Par un simple appel au numéro suivant : 0810 10 10 33 (prix d'un appel local à partir d'un téléphone fixe), chaque particulier ou professionnel qui le souhaite pourra demander à France Télécom l'inscription gratuite de son numéro de téléphone mobile, quel qu'en soit l'opérateur. Prochainement, ces numéros, après accord de l'abonné, paraîtront dans les "annuaires universels".

Budget

J’ai acheté une formule au forfait mais ma facture est supérieure, même lorsque je ne dépasse pas la durée prévue. Pourquoi ?
Il y a plusieurs explications.

D'abord il y a les appels hors forfait qui sont en général : les appels internationaux, vers les N° spéciaux (en 08...), les messages courts, les renvois d'appels...

Les mécanismes tarifaires font que encore parfois la durée facturée est supérieure à la durée de communication.

Par ailleurs, certains services (par exemple la facture détaillée) doivent être choisis en option payante et s'ajoutent donc au coût mensuel si vous avez choisi d'y souscrire.

Attention donc aux premiers mois d'utilisation. Ensuite, avec l'habitude, vous devriez pouvoir maîtriser votre budget.

Attention aussi : certains numéros courts se composent tout seuls par simple pression des touches du clavier de l'appareil que vous avez dans la poche. Si vous voulez éviter cet inconvénient, vous pouvez utiliser la fonction blocage de votre clavier.

Gratuité

Pourquoi les " numéros verts " ne sont pas gratuits depuis un téléphone mobile ?
En effet beaucoup de personnes l’ignorent et c’est sans doute le piège tarifaire le plus déroutant du téléphone mobile. En règle générale vous êtes facturé au prix d’une communication normale, soit hors forfait soit en déduction du forfait.

L’appellation " numéro vert " est une appellation commerciale réservée à France Télécom, le terme générique est Numéro Libre Appel (NLA). Les communications passées sur ces numéros sont payées par le destinataire. Or pour le moment, malheureusement, les acteurs concernés par ce service ne parviennent pas à s’entendre sur le montant du surplus à payer pour être joignable gratuitement depuis les mobiles.

Etranger

Je pars à l'étranger et des amis veulent me joindre pendant mon séjour. Doivent-ils composer un indicatif particulier ?
Non, votre numéro reste inchangé. Vous pouvez donc partir sans qu'ils le sachent...

J'ai eu la désagréable surprise, lorsque je suis parti à l'étranger, d'avoir une importante note de téléphone alors que je n'ai pratiquement pas utilisé mon téléphone mobile. Pourquoi ?
La personne qui vous appelle paie le prix d'une communication normale vers un téléphone GSM (comme si vous étiez en France), car elle vous appelle simplement par votre numéro de téléphone, sans composer le code 00 de l'indicatif international. En conséquence, la partie étrangère de la communication est entièrement à votre charge (le prix dépend du pays où vous vous trouvez). C'est comme ça dans le monde du GSM.

Lors de vos déplacements, tous vos appels, même locaux en apparence, sont débités au tarif intenational.

IMEI*

Qu'est-ce que le code IMEI ?
C'est le numéro de série lié à chaque appareil. Il vous sera nécessaire pour déverrouiller votre appareil ("désimlockage").

J'ai oublié de noter le code IMEI de mon appareil, comment puis-je le trouver ?
C'est simple, avec ou sans carte SIM à l'intérieur de l'appareil, faites *# 06 #
Votre code IMEI s'affiche sur l'écran.
Vous pouvez également trouver votre code IMEI sur la notice de votre appareil.

Numéro d’appel

Peut-on avoir plusieurs téléphones mobiles avec le même numéro d’appel ?
Non, car s’ils étaient en service simultanément le réseau ne saurait pas vers lequel diriger l’appel.

Peut -on avoir plusieurs numéros d’appel avec le même mobile ?
Oui, c’est le cas si vous prenez l’option fax/data pas exemple. Certaines offres professionnelles proposent un abonnement avec deux numéros d’appel. L’un pour vos communications de travail et l’autre réservé à un usage privé. De cette façon vous pouvez rediriger vos appels en fonction de vos activités courantes.

Notice

La notice de mon téléphone mobile est dans une autre langue. Que faire ?
Il est interdit en France de vendre un produit qui ne possède pas une notice en français. Votre vendeur est donc tenu de vous fournir une notice en français sans aucun coût supplémentaire.

Plages des numéros affectées aux 3 opérateurs mobiles en métropole (source ART)

Opérateurs
Plages de numéros
0603 0615 0622
0609 0616 0623
0610 0617 0624
SFR
0611 0618 0625
0612 0619 0626
0613 0620 0627
0614 0621  
0660 0664 0668
Bouygues
0661 0665 0698
Télécom
0662 0666 0699
0663 0667  
0607 0672 0681
0608 0673 0682
0630 0674 0683
Orange
0632 0675 0684
0633 0676 0685
0634 0677 0686
0654 0678 0687
0670 0679 0688
0671 0680 0689

Attention : Les tarifs des appels d'un poste fixe à destination des mobiles Bouygues (page bleue) même après une opération de portabilité, sont 15 à 20 % plus élevés que ceux à destination des mobiles SFR ou Orange.

Changement d'Opérateur et Portabilité des numéros

Je veux changer d'opérateur mais ayant donné mon numéro de téléphone à un grand nombre d'amis, j'aimerais le garder. Comment puis-je faire?
Ca y est ! Depuis le 30 juin 2003 il est enfin possible en France de changer d'opérateur mobile sans changer de numéro de téléphone.

L'Afutt a beaucoup œuvré pour obtenir que ce service soit proposé aux usagers. Elle avait demandé qu'il puisse être proposé gratuitement ou à un prix modique et a été entendue, au moins dans la phase de lancement.

Reste que la procédure proposée est longue, 2 mois minimum, et que nous aurions souhaité un parcours client plus simple.

De plus, l'Afutt sera vigilante sur le comportement des opérateurs en particulier pour s'assurer qu'il n'y ai pas de manœuvres de rétention de clientèle dans la phase de résiliation et de délivrance du bon de portage.

Ce que vous devez savoir :

ü       Pour garder votre numéro, vous devez demander à votre opérateur actuel la résiliation de votre ligne et le "portage" du numéro par lettre recommandée avec avis de réception en respectant le préavis contractuel.

ü       Pour être éligible à la portabilité vous devez être en fin d'engagement (durée minimum du contrat ou de l'offre de fidélité) ou accepter de régler l'ensemble des forfaits restant à courir.

ü       L'opérateur dispose de 15 jours maximum pour accepter ou refuser  de délivrer le "bon de portage (les conditions de refus sont strictement encadrées par la réglementation)".

ü       Après délivrance du bon de portage vous disposez de 1 mois* pour choisir un nouvel opérateur et une nouvelle formule d'abonnement.

ü       Les formules sans abonnement (cartes prépayées) sont également éligibles pour ce service, selon la même procédure, sauf en ce qui concerne la demande de résiliation qui est évidemment inutile dans ce cas. La gratuité n'est généralement pas proposée.

ü       Lorsque votre appareil est simlocké (verrouillé), les conditions de désimlockage (déverrouillage) doivent être fournies par l'opérateur au moment de la délivrance du bon de portage. Si le contrat que vous résiliez a moins de 6 mois, la communication du code de désimlockage est payante, mais ne peut pas être refusée.

ü       Quelle que soit la date à laquelle vous déposez le bon de portage chez un nouvel opérateur, la procédure est prévue pour durer au minimum 2 mois, et au-delà, ne doit pas excéder la durée contractuelle du préavis de résiliation. L'objectif est de faire coïncider la date effective de la résiliation avec l'entrée en service du nouveau contrat, car il ne peut y avoir en circulation 2 cartes SIM avec le même numéro d'appel.

ü       Vous bénéficiez ensuite des tarifs du nouvel opérateur sauf pour les appels fixe vers mobile qui restent inchangés (comme si vous étiez toujours abonné chez l'opérateur que vous quittez*). Il est prévu dans une étape ultérieure de corriger cette anomalie due au dispositif technique retenu qui s'apparente à du transfert d'appel.

* si plus tard vous changez à nouveau d'opérateur ce sera toujours le tarif de l'opérateur d'origine qui sera appliqué.

Sensibilité

Pourquoi un téléphone mobile fonctionne-t-il dans un endroit donné et pas un autre ?
Que vous puissiez passer un appel ne dépend pas uniquement de votre réseau et de sa couverture. Cela dépend aussi de votre mobile. C'est ce qu'on appelle la sensibilité qui peut varier d'une marque ou d'un modèle à l'autre. Malheureusement l'information comparative sur la sensibilité est rarement disponible.

Urgence

Peut-on faire le 112 lorsque le réseau est indisponible ou saturé ?
Oui, contrairement à tous les autres appels, le 112 est prioritaire sur les autres communications et peut être acheminé par le premier réseau mobile disponible dans la zone d'appel, même si vous n'êtes pas abonné de ce réseau : par exemple l'appel peut passer sur le réseau de SFR alors que vous êtes abonné à Orange.

Vol

Si je déclare le vol de mon mobile pourquoi mon abonnement (forfait) ne s’interrompt-il pas ?
Votre abonnement est souscrit pour un minimum d’un an (voire plus) et vous serez facturé tous les mois pendant cette période initiale, mobile ou pas.
La solution ? En racheter un, neuf ou d’occasion. Voyez avec votre opérateur ou votre revendeur qui peuvent peut-être vous faire des offres particulières dans cette situation.

Wap Locking

Mon mobile WAP affiche toujours le même menu. Peut-on en changer ?
Votre téléphone mobile est configuré au départ pour afficher par défaut la page d’accueil de votre opérateur. Si vous désirez en changer, vous devez prendre contact avec le service client pour vous faire communiquer la procédure de " déwaplocking ".