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MOBILE
Abonnement
Abonnement pour un mineur
Annuaire
Budget
Changement d'opérateur et Portabilité des numéros
Code PIN
Dépassement Abonnement

Etranger
Etranger: joignabilité
Gratuité
IMEI
Inégalité de réception
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Revente de mon numéro

Résiliation
Résiliation pendant la période d'engagement
Sensibilité
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Vol
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MOBILE (1ere partie)

Abonnement mobile

Quels sont les engagements pris dans les contrats d’abonnement ?
De manière générale, les conditions générales et particulières d’un contrat ont pour objet de définir les obligations réciproques des deux parties. Dans le cas d’espèce on qualifie l’abonnement de contrat d’adhésion. Rédigée par le fournisseur, il doit être connu et accepté, même tacitement, par le client. Il est donc important d’en prendre connaissance.

Aucune clause ne saurait déroger valablement aux dispositions du code de la consommation, ni du CPCE (Code des postes et communications électroniques), ni aux obligations inscrites dans les licences des opérateurs (consulter l'ARCEP).

Dans le cas des abonnements de téléphonie mobile, et en dehors des offres prépayées (dites sans abonnement), les contrats sont aujourd’hui à durée indéterminée avec une période initiale minimale d’1 an ou plus. La période initiale forme une contrepartie au financement d’une part significative du prix de l’appareil par l’opérateur, mais pose problème en cas de perte ou de vol.
(voir conseils à la rubrique vol)

Abonnement pour un mineur
La réponse en collaboration avec notre partenaire:
Abonnement téléphonique offert : à quel nom le souscrire ?
"Je voudrais offrir un portable à mon petit-fils pour ses 15 ans et lui payer son forfait. Dois-je prendre l'abonnement à mon nom ? "

• Un mineur ne peut conclure un contrat A 15 ans, votre petit-fils n'a pas le droit de conclure un contrat.
Vous ne pouvez donc pas venir avec lui dans la boutique d'un opérateur de téléphonie et lui demander de signer en son nom (même si c'est vous qui payez en définitive).
Alors oui, vous pouvez prendre cet abonnement à votre nom tout en indiquant les noms et prénom de l'utilisateur.
Chaque mois, il vous reviendra de régler la facture qui sera en général prélevée sur votre compte bancaire.
Il est donc préférable de prendre un forfait " verrouillé " pour éviter les mauvaises surprises de dépassements.

• Dans certains cas, c'est vous qui décidez Par ailleurs, votre petit-fils ne pourra pas modifier son forfait de son propre chef.
Il devra faire appel à vous le cas échéant.
Il en sera de même s'il souhaite bénéficier de points bonus pour changer de portable car à la clef, il y a souvent un réengagement pour un ou deux ans.
Gardez pour vous le numéro de votre contrat pour qu'il ne soit pas tenté, par un simple coup de fil, d'ajouter de nouveaux services sans vous le dire.
Orange et SFR peuvent vous proposer un mot de passe pour éviter toute modification du contrat par téléphone à votre insu.
S'il le souhaite, à sa majorité, votre petit-fils pourra reprendre le contrat à son nom.
Il devra en faire la démarche auprès du service clientèle.

Anne-Marie Le Gall - Christophe Bongars - Décembre 2005

Annuaire

Est-il possible que mon numéro de téléphone mobile paraisse dans un annuaire?
Oui, depuis le décret n° 2005-606 du 27 mai 2005 relatif aux annuaires et aux services de renseignements et modifiant le code des postes et des communications électroniques afin de permettre la constitution d'un annuaire dit universel, c'est-à-dire comportant l'ensemble des abonnés au téléphone fixe et/ou mobile. A noter toutefois que l'inscription pour les abonnés mobiles s'effectue sur le mode dit « opt-in », c'est-à-dire qu'il faut exprimer expressément son souhait d'être dans l'annuaire pour y figurer, contrairement aux abonnés du fixe qui doivent expressément s'en exclure (opt-out) faute de quoi ils sont par défaut référencés dans l'annuaire et par les services de renseignement.

Si la loi établit ce droit dans la durée, il convient de préciser que, dans la pratique cette possibilité d'inscrire un numérode mobile dans l'annuaire était ouverte depuis le 20 mars 2001, via le numéro 0810 10 10 33.

Budget

J’ai acheté une formule au forfait mais ma facture est supérieure, même lorsque je ne dépasse pas la durée prévue. Pourquoi ?
Il y a plusieurs explications.

D'abord il y a les appels hors forfait qui sont en général : les appels internationaux, vers les N° spéciaux (en 08...), les messages courts, les renvois d'appels...

Les mécanismes tarifaires font que encore parfois la durée facturée est supérieure à la durée de communication.

Par ailleurs, certains services (par exemple la facture détaillée) doivent être choisis en option payante et s'ajoutent doncau coût mensuel si vous avez choisi d'y souscrire.

Attention donc aux premiers mois d'utilisation. Ensuite, avec l'habitude, vous devriez pouvoir maîtriser votre budget.

Attention aussi : certains numéros courts se composent tout seuls par simple pression des touches du clavier de l'appareil que vous avez dans la poche. Si vous voulez éviter cet inconvénient, vous pouvez utiliser la fonction blocage de votre clavier.

Code PIN
La réponse en collaboration avec notre partenaire:
Comment retrouver le code pin de son téléphone portable ?
" Ne me rappelant plus mon " code pin ", mon téléphone portable s'est bloqué. Comment faire pour de nouveau pouvoir l'utiliser ? "

Le blocage grâce au code Pin est une sécurité en cas de vol puisque votre portable ne peut pas s'allumer sans ce code.
Mais, revers de la médaille , vous devez vous souvenir du numéro que vous avez choisi (d'où l'intérêt de le noter dans un endroit sûr).
En cas d'erreur, votre écran va afficher " code pin erroné ". En général, vous avez droit à trois tentatives avant le blocage total. Après une deuxième erreur, rien ne sert donc de persister. Mieux vaut essayer de retrouver votre code. A défaut, c'est le blocage assuré.
Si cette déconvenue vous arrive , vous devez prendre contact avec votre service clientèle qui, après identification de votre contrat, vous indiquera un code PUK pour retrouver les fonctions de votre portable.
En général, vous pouvez également obtenir ce code sur le site Internet de votre opérateur (via votre accès confidentiel). La tarification de ce service dépend de l'opérateur, renseignez-vous auprès du vôtre.
La délivrance d'un code PUK est gratuite chez Orange. Elle est facturée 7,50 € par Bouygues. SFR fait payer la même somme mais uniquement si vous passez par le service clientèle, sur Internet la démarche est gratuite.

Anne-Marie Le Gall - Christophe Bongars - Mars 2007

Dépassement Abonnement
La réponse en collaboration avec notre partenaire:
Ma facture de téléphone mobile est supérieure au montant prévu dans le contrat:
" Alors que j'ai acheté un abonnement au forfait, ma facture est toujours supérieure au montant prévu sans aucun dépassement de durée de ma part. Est-ce une erreur ? "

Certains numéros de téléphone ne sont pas toujours compris dans votre forfait. Dans ce cas là, ils sont comptabilisés à part.
Votre forfait correspond à un usage bien précis. Certains numéros sont comptabilisés hors forfait et viennent donc s'ajouter à votre facture si vous les composez (par exemple les appels internationaux, les N° spéciaux (en 08), les numéros vers certains services).
Etudiez votre facture détaillée pour repérer ces numéros.
Attention également aux options que vous avez peut-être prises au moment de la souscription de votre contrat sans avoir vraiment conscience de leur caractère payant.
Relisez votre contrat pour savoir ce qui est compris dans votre forfait et ce qu'il ne l'est pas.

Anne-Marie Le Gall - Christophe Bongars - Avril 2006

Gratuité

Pourquoi les " numéros verts " ne sont pas gratuits depuis un téléphone mobile ?
En effet beaucoup de personnes l’ignorent et c’est sans doute le piège tarifaire le plus déroutant du téléphone mobile. En règle générale vous êtes facturé au prix d’une communication normale, soit hors forfait soit en déduction du forfait.

L’appellation " numéro vert " est une appellation commerciale réservée à France Télécom, le terme générique est Numéro Libre Appel (NLA). Les communications passées sur ces numéros sont payées par le destinataire. Or pour le moment, malheureusement, les acteurs concernés par ce service ne parviennent pas à s’entendre sur le montant du surplus à payer pour être joignable gratuitement depuis les mobiles.

Etranger

Je pars à l'étranger et des amis veulent me joindre pendant mon séjour. Doivent-ils composer un indicatif particulier ?
Non, votre numéro reste inchangé. Vous pouvez donc partir sans qu'ils le sachent...

J'ai eu la désagréable surprise, lorsque je suis parti à l'étranger, d'avoir une importante note de téléphone alors que je n'ai pratiquement pas utilisé mon téléphone mobile. Pourquoi ?
La personne qui vous appelle paie le prix d'une communication normale vers un téléphone GSM (comme si vous étiez en France), car elle vous appelle simplement par votre numéro de téléphone, sans composer le code 00 de l'indicatif international. En conséquence, la partie étrangère de la communication est entièrement à votre charge (le prix dépend du pays où vous vous trouvez). C'est comme ça dans le monde du GSM.

Lors de vos déplacements, tous vos appels, même locaux en apparence, sont débités au tarif intenational.

Etranger: suis-je joignable ?
La réponse en collaboration avec notre partenaire:
Je vais me rendre à l'étranger, comment m'assurer que je serai joignable sur mon portable ?

Il faut contacter le service clientèle de votre opérateur pour vérifier les trois points suivants :
-s'il existe un réseau de téléphonie mobile où vous vous rendez ;
-si votre téléphone est compatible avec la norme et la borne de fréquence locale ;
-si votre "option monde" ou "sans frontières" est activée. Pour certains forfaits, cette option est activée automatiquement. Pour d'autres, il est nécessaire de le demander.
Enfin, il est possible que vous ayez besoin d'un code particulier pour consulter votre messagerie une fois à l'étranger. Généralement gratuite en France, cette consultation peut avoir un coût. Il faut donc vous renseigner sur ce point également.
Pour éviter toute mauvaise surprise sur votre prochaine facture, sachez que non seulement vos appels passés de l'étranger seront facturés plus chers qu'en France mais que vous devrez payer pour les appels reçus.
Il convient donc d'interroger votre opérateur sur les tarifs (appels passés, appels reçus) qui vous seront appliqués.

Anne-Marie Le Gall - Christophe Bongars - Février 2006

IMEI*

Qu'est-ce que le code IMEI ?
C'est le numéro de série lié à chaque appareil. Il vous sera nécessaire pour déverrouiller votre appareil ("désimlockage").

J'ai oublié de noter le code IMEI de mon appareil, comment puis-je le trouver ?
C'est simple, avec ou sans carte SIM à l'intérieur de l'appareil, faites *# 06 #
Votre code IMEI s'affiche sur l'écran.
Vous pouvez également trouver votre code IMEI sur la notice de votre appareil.

Inégalité de réception
La réponse en collaboration avec notre partenaire:

Mon téléphone ne capte pas partout .
"Nous avons une résidence secondaire dans le Cantal. Le téléphone portable de ma femme passe très bien lorsque nous sommes là-bas alors que le mien fonctionnant pourtant avec le même opérateur, ne capte pas le réseau. Puis-je obtenir le changement de mon appareil pour cette raison ? "

Que vous puissiez passer un appel ne dépend pas uniquement de votre réseau et de sa couverture. Cela dépend aussi de votre mobile. C'est ce qu'on appelle la sensibilité qui peut varier d'une marque et d'un modèle à l'autre.
Malheureusement l'information comparative sur la sensibilité est rarement disponible. Vous pouvez vous rendre dans la boutique où vous avez acheté votre portable pour évoquer le problème que vous rencontrez. Peut-être s'agit-il d'un dysfonctionnement de l'appareil.
S'il est sous garantie, vous pouvez le confier au service après-vente ou à défaut, le faire réparer à vos frais. Mais en dehors de ce cas, vous avez peu de recours.

La seule solution serait de changer de portable. Cette nouvelle acquisition peut peut-être s'effectuer à un coût préférentiel si vous avez acquis suffisamment de points (en contrepartie vous serez toutefois tenu à une nouvelle période d'engagement).
Vous pouvez néanmoins solliciter le service consommateurs de votre opérateur par lettre recommandée avec AR. Votre dossier sera étudié et une solution vous sera peut-être proposée.
D'une manière générale, il faut savoir que le prix élevé de certains téléphones n'est pas obligatoirement synonyme de qualité et de meilleure sensibilité.
Certaines marques semblent avoir des performances supérieures à d'autres sur ce point. Renseignez-vous précisément auprès d'un vendeur spécialisé.

Anne-Marie Le Gall - Christophe Bongars - Juin 2006

 


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